Intervention de Barbara Romagnan

Merci pour votre exposé qui bat en brèche certaines évidences, notamment celle selon laquelle il n'y aurait pas lieu, en dépit de la situation de l'emploi, de s'interroger sur le temps de travail. De ce point de vue, je sais gré à M. Benoit d'avoir eu l'initiative de cette commission d'enquête.

En matière de temps de travail, des évolutions sont intervenues, dans un sens ou dans l'autre. D'aucuns tirent argument de la précédente durée légale pour dire que l'on pourrait travailler davantage ; d'autres estiment que la diminution progressive du temps de travail est une évolution historique.

Votre exposé a bien montré également que, pour évaluer les politiques de réduction du temps de travail, il faut prendre en compte non seulement les lois « Aubry », mais aussi les décisions qui ont pu les affecter en 2003, 2004, 2008 et même 2012, avec l'abrogation de la loi TEPA.

S'agissant de l'impact de la RTT, peut-on faire des distinctions en fonction, non seulement du sexe, mais aussi des branches, des catégories socioprofessionnelles ou des types d'entreprise ? Qu'en est-il de la productivité ?

Vous avez justement souligné, par ailleurs, qu'il est difficile de dissocier l'impact de la RTT sur la vie au travail et en dehors du travail.

Peut-on observer, sinon un lien de causalité, du moins une concomitance entre la RTT et l'évolution des types de contrat, sachant que sept emplois créés sur dix pour les moins de vingt-cinq ans, aujourd'hui, le sont en CDD ou en intérim ?