Intervention de François Brottes

C'est un usage assez courant dans le monde de l'entreprise ou des collectivités territoriales, cela l'est moins dans celui des particuliers. Il faut que les maîtres d'oeuvre apprennent à faire des offres qui permettent aux particuliers d'entrer dans une vraie démarche contractuelle.

Je me souviens avoir porté un projet de piscine dans le cadre d'un contrat concernant la conception, la construction et l'exploitation, avec des obligations en matière de consommation d'eau et d'énergie. Chaque année, nous faisions le point pour savoir si les engagements étaient tenus. S'ils ne l'étaient pas, le maître d'ouvrage devait être dédommagé. Reste à adapter cette démarche à la relation entre particuliers et entreprises, ce qui n'est pas facile.

Quant à l'idée de chiffrer en euros les économies d'énergie annoncées, elle semble difficile à concrétiser, car les règles du jeu peuvent changer, notamment en ce qui concerne la fiscalité de l'énergie, alors que les quantités constituent un élément sur lequel les parties ont plus de prise.