Intervention de François Brottes

La commission spéciale que j’ai l’honneur de présider a beaucoup travaillé, de même que les cinq rapporteurs. Je félicite également l’ensemble de ses membres à commencer bien sûr par les rapporteurs, qui ont auditionné 206 personnes. Tous les membres de cette commission qui ont voulu s’impliquer ont pu le faire pendant près de 80 heures d’auditions et de travail législatif.

Je ne fais pas de procès d’intention, mais il est possible que ceux qui ne sont jamais venus – j’ai des noms – puissent nous dire qu’il leur a manqué du temps. C’est affaire de conscience et de responsabilité. Je n’ai aucune qualité pour les juger ; je renvoie chacun à son miroir.

Nous allons ainsi poursuivre le travail immense mené en commission : 2 425 amendements – en réalité, autour de 1 600, si l’on enlève les amendements identiques ou purement rédactionnels – ont été examinés. Le débat qui y a eu lieu a été très riche. Je me félicite du niveau d’expertise et de la contribution vigilante de tous les acteurs qui, depuis le début, se sont impliqués.

Aujourd’hui, avec les mails, les tweets ou Facebook, nous sommes même informés en temps réel, par chacun des acteurs, de l’avancement du débat.