Intervention de Bruno Sido

J'approuve cette proposition. Je mets donc aux voix les candidatures d'Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte pour le rapport sur l'épigénétique.

(Il est procédé au vote.)

Ils sont donc tous deux désignés comme rapporteurs. Je félicite les deux candidats pour l'unanimité des votes exprimés en leur faveur.

Nous en venons maintenant au point principal de notre ordre du jour, avec la présentation du projet de rapport de MM. Christian Bataille et Christian Namy sur « L'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015 ».

Avant de donner la parole aux deux rapporteurs, je souhaiterais simplement rappeler que l'Office a toujours été particulièrement attentif à la filière nucléaire et à son ouverture à la société civile. Ce thème a émaillé nombre de ses rapports, jusqu'à la loi du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs. C'est cette loi, par son article 6, qui a institué un plan national de gestion de ces matières et déchets, plan mis à jour tous les trois ans et transmis au Parlement, qui en saisit, pour évaluation, l'Office parlementaire. Il s'agit donc d'une saisine législative de l'Office qui se renouvelle à intervalles réguliers.

Le plan national 2013-2015 constitue donc le troisième plan soumis à l'Office, mais il faut noter qu'à la date de parution du rapport que vous allez examiner dans quelques instants, les travaux sur le prochain plan 2016-2018 seront déjà largement entamés, c'est pourquoi vos rapporteurs ont jugé pertinent de simplifier la présente évaluation et sa portée. Bien entendu, ils vous expliqueront pourquoi et dans quelle mesure. Je termine en rappelant que les deux rapporteurs et moi-même sommes particulièrement intéressés par l'objet de ce plan, car le projet de stockage en grande profondeur concerne une région qui nous est chère. Je suppose que la présentation des rapporteurs sera à deux voix. Je leur donne la parole.