Intervention de François de Rugy

Je voudrais simplement dire à nos collègues de l’UMP et à ceux qui nous écoutent ou liront les comptes rendus de nos débats qu’il est triste d’en arriver là. Vous savez très bien que la préparation de ce texte a tout d’abord commencé par un débat national sur l’énergie qui a mobilisé l’ensemble des acteurs – syndicats de salariés, syndicats patronaux, associations, etc. Il a donné lieu à des conclusions. Le Gouvernement a ensuite travaillé sur un projet de loi, qui a été transmis avant l’été pour consultation à un certain nombre d’instances comme le Conseil économique, social et environnemental. Les dispositions de ce texte étaient sur la table et connues, en toute transparence.

La ministre de l’écologie a ensuite présenté le projet de loi en conseil des ministres et il a été adopté cet été, en pleine connaissance de cause. Dans mon groupe, d’ailleurs, plusieurs députés, dont Denis Baupin, ont commencé à travailler sur leurs amendements dès cet été.

Une commission spéciale a été constituée, ce qui témoigne de l’intérêt que nous portons à ce texte très important. Un débat y a eu lieu. Vous dénoncez le fait que la procédure d’urgence – laquelle porte bien mal son nom ; la preuve… – s’applique à ce texte sur lequel vous vous livrez, vous, à une piteuse course de lenteur. Or, suite à la réforme de 2008, que vous avez voulue et qui permet d’intégrer au texte débattu en séance publique les amendements adoptés en commission, une première lecture, de fait, a lieu en commission. Nous sommes donc ici quasiment en deuxième lecture, et c’est très bien ainsi.

Quant au temps programmé, je me suis livré à un petit calcul tout simple. Mon groupe a déposé environ 200 amendements et nous disposons de deux heures et cinquante-cinq minutes pour les défendre, si j’inclus l’heure dont je bénéficie en tant que président de groupe.