Se connecter - Mon compte
C'est là un outil supplémentaire que nous donnons au CEPS lorsqu'aucun accord conventionnel n'a été trouvé. Je vous rappelle d'ailleurs que, lorsqu'il présidait la Cour des comptes, M. Séguin a pu constater que le taux K avait un rendement de zéro.
Voir dans le contexte