Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Nous avons procédé à la nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2015, le 2 juillet dernier. Le départ de M. Denis Baupin pour la commission des affaires économiques rend nécessaire la nomination d'un nouveau rapporteur pour avis sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables, tome 4 « Transition écologique ».

J'ai reçu la candidature de M. François-Michel Lambert au nom du groupe Écologiste. (Assentiment).

Je rappelle le calendrier des commissions élargies qui vous a été envoyé avec la dernière convocation : jeudi 30 octobre après-midi pour la mission « Politique des territoires » ; vendredi 31 octobre matin pour la mission « Recherche et enseignement supérieur » ; jeudi 6 novembre pour la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».

La structure en programmes du projet de loi de finances a été légèrement modifiée, ce qui conduit à modifier le contour de certains avis budgétaires, notamment le tome 4 « Transition écologique », les programmes 403 et 404 relatifs à la transition écologique et énergétique n'existant plus, et le tome 10 « Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources », qui évoquera le programme 193 « Recherche spatiale » et le programme 172 « Recherches scientifiques et techniques pluridisciplinaires », ce dernier ayant absorbé le programme 187.