Intervention de Denis Jacquat

Permettez-moi de compléter le propos du secrétaire d’État. Nous avions abordé ici même il y a quelques années, à l’occasion de la discussion d’un texte dont j’étais le rapporteur, ce problème des prêtres et des religieux, et même celui des personnes ayant quitté les ordres ou la prêtrise. Ils cotisaient alors, pour la plupart, à des mutuelles comme la mutuelle Saint-Martin, et il s’agissait de les fédérer autour de la CAVIMAC. Nous étions parvenus à un consensus en ce sens. J’avoue ne plus en avoir entendu parler depuis, sachant en outre que le nombre de prêtres et de religieux diminue considérablement dans notre pays.

Michel Issindou m’a succédé en tant que rapporteur pour l’assurance vieillesse, mais ni lui ni moi n’avons entendu reparler de ce sujet ces dernières années.

Très sincèrement, il me semble que le secrétaire d’État a raison. S’il y a des cas résiduels ou des situations à résoudre, mieux vaut en discuter entre nous qu’au détour d’un amendement rapidement examiné au titre de l’article 88.