Intervention de Erwann Binet

Sans donner de liste exhaustive des personnes qui pourraient être auditionnées et qui n'ont pas encore été toutes contactées, je peux toutefois vous indiquer quels sont les grands axes qui ont été retenus.

Comme je vous l'ai indiqué, nos travaux débuteront, le jeudi 8 novembre, à partir de 14 heures, par une table ronde réunissant trois sociologues, lesquelles ont toutes les trois confirmées leur présence.

Le jeudi 15 novembre au matin, seront donc successivement auditionnés, à partir de 9 heures 30, l'Assemblée des départements de France, l'Association des maires de France ainsi que le Conseil national des barreaux.

Toujours le jeudi 15 novembre, mais dans l'après-midi, à partir de 14 heures, nous organiserons une table ronde réunissant six psychanalystes et pédopsychiatres ayant des positions différentes, mais qui ont tous travaillé sur ces questions.

La matinée du jeudi 22 novembre sera consacrée à l'approche juridique du sujet avec l'organisation, dans cette perspective, d'une table ronde réunissant des avocats, des magistrats ainsi que des professeurs de droit. J'indique à cet égard, en réponse à M. Tourret, que nous avons pris contact avec le barreau de Paris.

Dans l'après-midi du 22 novembre, à partir de 14 heures, nous recevrons, autour d'une table ronde, les membres de la Conférence des responsables de cultes en France, lesquels se sont déjà exprimés sur le sujet.

Le jeudi 29 novembre, au matin, nous recevrons les associations issues des partis et groupes politiques, qui militent en faveur des droits des personnes homosexuelles. Toujours le matin, nous auditionnerons, dans une approche européenne, les associations de défense des droits des personnes homosexuelles sur l'ensemble de notre continent.

Le jeudi 29 novembre, dans l'après-midi, nous recevrons les associations françaises militant pour l'accès des personnes homosexuelles à ces droits que sont le mariage et l'adoption. Dans cette perspective, seront respectivement reçues en auditions l'Inter-LGBT, l'Association des parents et futurs parents Gays et Lesbiens (APGL) et l'Association des familles homoparentales (AFH).

Le jeudi 6 décembre, au matin, sous réserve de leur disponibilité, nous recevrons en auditions le Défenseur des droits, la Commission nationale consultative des droits de l'homme et l'Agence française de l'adoption.

Dans l'après-midi du jeudi 6 décembre, nous rencontrerions les associations de protection de la famille et de l'enfance ainsi que des associations familiales.

Le jeudi 13 décembre, au matin, nous recevrions respectivement le Conseil national pour l'accès aux origines personnelles, l'Académie nationale de médecine ainsi que le Conseil supérieur du notariat, ce dernier ayant déjà beaucoup travaillé sur ce sujet.

L'après-midi du jeudi 13 décembre sera, quant à elle, consacrée à une approche ethnologique, anthropologique et philosophique, avec quatre intervenants envisagés à ce stade. Je reste bien sûr ouvert aux suggestions complémentaires que mes collègues pourraient me faire.

Enfin, pour achever ce programme d'auditions, nous recevrons, dans l'après-midi du jeudi 20 décembre, des personnes directement concernées par toutes ces questions, à savoir des personnes – aujourd'hui adultes – ayant été élevées dans leur enfance par des familles homoparentales ou bien des parents qui élèvent actuellement leurs enfants au sein de foyers homoparentaux.