Intervention de Martial Saddier

Monsieur le commissaire général, au nom du groupe de l'Union pour un mouvement populaire (UMP), je vous remercie pour votre intervention. Pourriez-vous citer quelques exemples emblématiques de projets – déjà réalisés ou encore dans les cartons –, pour rendre le thème de cette réunion plus concret aux yeux de ceux qui suivent nos débats en direct ?

Quel montant précis a été alloué au volet environnemental des investissements d'avenir ? Pouvez-vous situer la dynamique de la filière environnementale au regard des autres secteurs prioritaires – médical, industriel ou numérique ? Le vieil adage qui veut qu'en temps de crise ce type d'investissement soit sacrifié en premier est-il vérifié ?

Pouvez-vous revenir sur le processus de choix des projets ? Comment les dossiers retenus sont-ils évalués ?

Comme vous, nous croyons à la nécessité de simplifier les procédures et de stabiliser les règles. Au-delà du constat, avez-vous des pistes à proposer ? Les parlementaires ont leur part de responsabilité dans cette complexité ; mais le volet réglementaire n'y contribue-t-il pas davantage encore que le volet législatif ?

Quel est le rôle des collectivités territoriales partenaires ? Avez-vous évalué l'impact potentiel de la baisse drastique de leurs dotations prévue dans les années à venir sur les investissements ?

Enfin – question plus générale –, le principe de précaution que nous avons décidé d'inscrire dans la Constitution souffre en permanence de l'amalgame avec celui de prévention. Selon certains, il freinerait les investissements d'avenir en matière d'environnement ; qu'en pensez-vous ?