Intervention de Dominique Baert

Je souhaite la bienvenue aux ministres, que je remercie de se conformer à l'usage, aussi agréable qu'utile, consistant à présenter devant la commission des Finances les projets de loi de finances le jour même où ils ont été adoptés en Conseil des ministres.

Je tiens par ailleurs à excuser le président Gilles Carrez de son absence : frappé par un deuil familial, il ne peut présider la séance de ce matin.

Je vous informe également que la commission des Finances examinera ce texte le mercredi 26 novembre prochain. Il sera discuté en séance publique les 1er, 2, 3 et 5 décembre suivants.

Enfin, le Haut Conseil des finances publiques (HCFP) a adopté le 6 novembre son avis relatif à ce deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2014. Il l'a rendu public ce matin. Il est à votre disposition à l'entrée de la salle.