Intervention de Michel Sordi

Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, monsieur le président de la commission des lois, chers collègues, il existe un dicton selon lequel « il faut savoir d’où l’on vient pour savoir où l’on va ». À ce titre, la région d’où je viens a été marquée par l’Histoire, avec un grand « H ».

L’Alsace a effectivement une histoire particulière au sein de la République française. Depuis 1870, l’Alsace et les Alsaciens ont changé cinq fois de nationalité sans avoir rien demandé à personne. Ces épreuves ont forgé le caractère alsacien. Ce particularisme se traduit dans notre droit local, issu de l’occupation prussienne de 1870 à 1918. Ce droit local regroupe des domaines aussi variés que l’échevinage en matière de justice commerciale, un remboursement à 90 % de la Sécurité sociale mais en échange d’une cotisation supplémentaire, un droit de chasse et de pêche différent et, il est vrai, deux jours fériés supplémentaires, la Saint-Étienne et le Vendredi Saint.

C’est aussi l’Histoire qui fait qu’en 1801, Napoléon Bonaparte et Pie VII signaient le Concordat, encore appliqué de nos jours en Alsace, et qui fait que le prêtre, le pasteur et le rabbin sont salariés par l’État.