Intervention de Roger Genet

Oui. La ministre a demandé que nous réfléchissions sans attendre à une évolution du système de couverture des coûts indirects de l'ANR, de façon à créer un meilleur équilibre. Les équipes demandent plus de flexibilité dans l'utilisation des fonds et que soient rendues éligibles à l'ANR les dépenses de fonctionnement liées à des coûts indirects : par exemple, l'augmentation du nombre de contrats à durée déterminée (CDD) provoquée par le succès à des appels à projet conduit les établissements à régler des frais proportionnels au nombre de contractuels pour couvrir l'assurance chômage, ce qui constitue des charges supplémentaires non couvertes. Nous devons aussi donner aux équipes la liberté d'apprécier la réalité des coûts indirects qu'elles ont à couvrir. Nous souhaitons enfin aussi simplifier le système : il ne faut pas accroître les justificatifs à fournir. Dans le système national, où toute dépense est justifiée à l'euro près, ce n'est pas facile. Il faut veiller à ce que l'évolution de la réglementation ne fasse pas perdre du temps inutilement aux équipes.