Intervention de Sandrine Mazetier

Je vous remercie, monsieur le président, monsieur de Rugy, d'avoir rappelé que les motions de procédure, les interventions sur les articles et sur les amendements et la discussion générale en commission sont autant d'occasion pour les députés de s'exprimer.

Il me semble que la discussion générale, comme son nom l'indique, doit être l'occasion d'exprimer la vision générale de chaque groupe politique sur tel ou tel texte. À cet égard, la proposition de ne donner la parole qu'à un seul orateur par groupe me semble pertinente mais je déplore la limitation à dix minutes, qui ne prend pas en considération la nature diverse des textes, dont la longueur et l'importance varient beaucoup.

À côté de cela, il nous faut préserver la disposition du Règlement qui offre la possibilité à tout député de prendre la parole à la fin de l'examen d'un texte pour des explications de vote personnelles de cinq minutes, possibilité qui nous avait été refusée lors de la précédente législature.

À ces conditions, la discussion générale retrouvera son sens : l'expression de chaque groupe sera portée par une seule voix, exprimant une vision d'ensemble, avant la discussion des articles, davantage tournée vers les détails techniques.