Intervention de Marc Dolez

Il me semble que nous sommes en train de refaire les débats qui ont eu lieu au sein du groupe de travail sur l'organisation de la discussion générale. En nous soumettant cette proposition de résolution, le président Bartolone souhaitait présenter un texte qui recueille l'accord de l'ensemble des groupes parlementaires et de leurs présidents. Or, les amendements déposés par notre rapporteur et par notre collègue Dosière me semblent aller au-delà du point d'équilibre défini dans cette proposition de résolution. Cette dernière prévoit en effet qu'en début de législature la Conférence des présidents fixe la durée des discussions générales – qui est ensuite répartie entre les différents groupes – et garde la possibilité d'augmenter cette durée.

Nous avons pour notre part déposé un amendement visant à garantir que, quel que soit le nombre de groupes enregistrés, chacun d'eux puisse disposer d'au moins dix minutes de temps de parole au cours de la discussion générale. Cette durée de dix minutes n'est en effet garantie aujourd'hui que parce qu'il n'y a que six groupes. Or ce nombre pourrait bien augmenter un jour.