Intervention de Alain Bocquet

Mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd'hui pour examiner et approuver le rapport établi par Mme Françoise Dumas. Si j'en juge par l'état d'esprit qui a animé l'ensemble des participants pendant toute la durée des travaux de la commission d'enquête, l'approbation ne devrait guère poser de problème…

Je rappelle que notre réunion n'a pas pour but de discuter d'amendements au rapport : nous avons à le prendre tel quel, en bloc. Lors de notre réunion du 22 octobre dernier, chacun a pu exprimer ses idées et faire valoir ses centres d'intérêt, dont la rapporteure a tenu le plus grand compte.

Je dois cependant vous indiquer que notre rapporteure a apporté, avec mon plein accord, quelques compléments au texte qui a été mis en consultation. Il s'agissait d'introduire des références à des personnes auditionnées qui – nous nous en sommes aperçus à la relecture – n'avaient pas été citées : neuf paragraphes ont donc été ajoutés, aux pages 52, 55, 60, 85, 87, 90, 93 et 120. Bien évidemment, le sens du texte n'en a aucunement été altéré.

Je vous rappelle également que je remettrai officiellement le rapport au président Bartolone, à 11 heures, dans le Salon des Stucs de l'Hôtel de Lassay. L'ensemble des membres de la commission est invité à participer à cette présentation, à laquelle la presse a été conviée.

Je rappelle enfin que le délai pour déposer des contributions au nom des groupes politiques court jusqu'à demain, 17 heures. Il va de soi que les groupes sont libres de déterminer s'il est opportun ou non de déposer une contribution. La logique veut qu'une contribution tende à se démarquer des grandes options qui structurent un rapport, à manifester un désaccord fondamental. Je vous livre donc mon sentiment : il me semble que nous sommes tous tendus vers un même objectif et que déposer une contribution de groupe serait quelque peu contradictoire avec la façon dont nous avons travaillé et le consensus qui nous a animés. Mais – je le répète – la liberté prévaudra !

Dans le bref laps de temps dévolu à notre commission, nous avons bien et beaucoup travaillé. La commission a organisé 28 auditions – souvent sous forme de table ronde –, où elle a entendu 97 personnes. La rapporteure a organisé 6 entretiens ouverts à tous les membres de la commission, au cours desquels 14 personnes ont été entendues. La commission a effectué un déplacement dans le Gard, avec 5 tables rondes qui ont permis d'entendre 69 personnes ; quatre de ces tables rondes ont réuni des panels d'associations (accès aux droits et citoyenneté, politique de la ville, environnement, insertion économique) ; une table ronde a rassemblé des élus du conseil général du Gard et de la ville de Nîmes ; un déjeuner de travail avec les services de l'État a été organisé par le préfet du Gard.

Au total, 180 personnes ont été entendues.

Je me félicite également de la forte implication de nombreux membres de la commission, qui ont souhaité effectuer dans leur circonscription, auprès du tissu associatif local, un travail de consultation et d'écoute similaire à celui que la commission plénière réalisait à Paris. Des initiatives diverses ont été portées à ma connaissance : réunions publiques, mise en place d'un forum sur un site Internet, etc. Les contributions reçues dans ce cadre, issues du terrain, ont nourri les réflexions de la commission d'enquête à travers les interventions de ses membres pendant les auditions : j'y vois la preuve que le travail parlementaire sait innover et qu'il est particulièrement pertinent lorsqu'il parvient à mettre en résonance directe les initiatives locales et le travail parisien.

Je remercie chaleureusement les administrateurs de l'Assemblée de l'aide précieuse qu'ils nous ont apportée tout au long de nos travaux.

Je donne maintenant la parole à notre rapporteure qui va nous présenter les grandes lignes de son rapport.