Intervention de Michel Lesage

En 2006, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques a introduit le principe de continuité écologique, défini comme la « libre circulation des espèces et des sédiments dans les cours d'eau ». De nombreuses questions demeurent. Certaines – sur l'hydroélectricité, les petits barrages, les moulins… – ont déjà été posées. Je note que le Conseil d'État a reconnu, en 2010, que la directive-cadre européenne n'exige pas le maintien ou le rétablissement des continuités écologiques dans les cours d'eau : elle impose une obligation de résultats pour la restauration de la qualité d'eau, mais en laissant aux États membres le choix des moyens.

Or la continuité écologique est pertinente quand le débit des cours d'eau est normal ; mais, en cas d'étiage sévère, son intérêt fait débat : certains cours d'eau pourraient alors devenir des pièges mortels pour les espèces qui y vivent.

La continuité écologique est en outre parfois considérée comme inopérante pour améliorer la qualité chimique des eaux de surface, essentielle pour la faune comme pour les humains. On est donc amené à privilégier l'obtention de l'eau potable en puisant dans les nappes phréatiques, au risque de les épuiser. Quel est votre point de vue sur ces problèmes ?

L'hydromorphologie des cours d'eau et l'étude des transports sédimentaires sont des sciences nouvelles, balbutiantes. Les modèles des chercheurs nous permettent-ils aujourd'hui de comprendre le comportement des cours d'eau ?