Intervention de Christophe Cavard

Monsieur le ministre, êtes-vous favorable à ce que les 35 heures puissent être renégociées dans le cadre d'accords d'entreprise ou de branche ?

La plupart d'entre nous se retrouvent dans le bilan économique des 35 heures que vous avez dressé, mais, sur le plan social, on pourrait maintenir l'ambition politique de continuer à réduire le temps de travail, même si vous l'excluez aujourd'hui pour des raisons de conjoncture. Quelle place devons-nous accorder à la formation dans le temps de travail ? Nous venons de voter une loi sur la formation professionnelle, et l'on peut se demander s'il serait possible, dans certaines branches ou certaines entreprises, d'intégrer des périodes de formation qualifiante dans le temps de travail.

La baisse du temps de travail a permis de dégager des moments libres pour le citoyen, notamment pour le bénévolat associatif – l'Assemblée nationale a d'ailleurs créé une commission d'enquête sur ce sujet. Il est important de pouvoir consacrer du temps pour le vivre ensemble, la question des associations s'avérant prégnante comme l'ont montré les débats sur la loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire.