Intervention de François Brottes

Mes chers collègues, nous accueillons avec plaisir, pour cette deuxième lecture de la proposition de loi sur les ondes électromagnétiques, Mme Laurence Abeille et M. Bertrand Pancher, qui nous reviennent de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Le texte qui nous est soumis aujourd'hui remonte au début de cette législature ; il a connu un renvoi en commission, qui ne visait pas à l'enterrer mais au contraire à approfondir la réflexion pour permettre son adoption. Je ne suis donc pas peu fier de le voir arriver au bout du tunnel législatif après un passage au Sénat, qui a également contribué à l'enrichir, avant sa mise en oeuvre sur le terrain, même si certains sujets méritent encore des ajustements : ainsi en est-il des « points atypiques », chers à M. Pancher qui, dès l'examen du Grenelle, en souhaitait déjà un recensement national. En tant que président du Comité opérationnel du Grenelle des ondes (COMOP), j'avais moi-même insisté sur la nécessité de régler cette question. Rappelons que l'appellation « points atypiques » avait été préférée à celle de « points chauds », qui suscitait une certaine confusion… Toutefois, la question de leur définition précise demeure.

Au-delà, nous ne pouvons que nous réjouir de l'évolution de nos travaux et vous féliciter d'avoir fait preuve de tant de constance, madame la rapporteure, et d'avoir conduit ce texte avec brio tout au long de la route.