Intervention de Danielle Toupillier

Le CNG entretient des relations étroites et permanentes avec les ARS pour mener à bien l'ensemble de ses missions.

Chaque année, les directeurs généraux des ARS évaluent les directeurs chefs d'établissement et fixent le montant de leur prime de résultat au regard des objectifs qu'ils leur avaient assignés. Le CNG fait un bilan de cette campagne d'évaluation et de modulation des primes, afin notamment d'identifier, si possible en amont, les éventuels problèmes qui se posent. En outre, les directeurs généraux des ARS nous informent régulièrement des difficultés que peut rencontrer tel ou tel directeur : situation d'épuisement professionnel – burn-out –, nécessité de développer telle ou telle compétence. Nous essayons alors d'être aussi réactifs que possible et de proposer, le plus souvent hors recherche d'affectation, un programme d'accompagnement personnalisé adapté, en lien avec l'EHESP ou, le cas échéant, avec un autre organisme – rappelons que 900 professionnels ont déjà bénéficié d'un tel accompagnement.

Les directeurs peuvent aussi être placés en position de recherche d'affectation, notamment en cas de restructuration hospitalière. Il s'agit d'un dispositif original qui n'existe pas dans les autres fonctions publiques : l'agent est dégagé de ses obligations professionnelles et rattaché au CNG. Nous lui proposons alors un programme de reconversion ou de réactualisation des connaissances visant à le repositionner professionnellement. Nous nous efforçons, avec les ARS, d'anticiper au maximum ces mouvements afin d'accompagner les directeurs concernés dans les meilleures conditions possibles. Nous faisons un gros travail en la matière.

Nous travaillons aussi en étroite relation avec les ARS dans le cadre du dispositif des contrats d'engagement de service public. Ce sont les ARS qui déterminent les zones à faible densité médicale.

Enfin, le CNG développe des projets pilotes stratégiques avec les ARS. D'une part, nous avons conclu un partenariat avec l'ARS de Rhône-Alpes, la branche régionale de la Fédération hospitalière de France et six établissements expérimentateurs de la région afin de mettre en place un système d'échange d'informations sur les temps médicaux. Il s'agit d'une première en France. L'objectif est d'avoir une image complète des temps médicaux à l'hôpital public, en faisant remonter au niveau national les données concernant les praticiens contractuels gérés au niveau de chaque établissement. Ceux-ci représentent environ 30 % des praticiens hospitaliers. Nous pourrons ainsi faire véritablement le point sur les postes vacants. Nous ferons ensuite le même travail pour les directeurs.

D'autre part, le CNG va développer, à partir de cette année, des programmes d'accompagnement collectif dans un ou deux CHU volontaires. Il s'agira d'accompagner une équipe entière de direction ou de praticiens hospitaliers, en matière de management et de conduite du changement, ou pour développer certaines compétences spécifiques. Nous avons déjà une expérience d'accompagnement collectif en cours, mais qui relève davantage du soutien à un établissement en difficulté. En lien avec l'ARS compétente, nous intervenons dans un centre hospitalier à la suite du suicide d'une praticienne hospitalière, anesthésiste-réanimatrice – un des pires moments que puisse connaître un hôpital. Le programme que nous développons dans cet établissement concerne une centaine de professionnels – médicaux, paramédicaux et administratifs – impliqués dans l'activité du bloc opératoire.