Intervention de Philippe Yvin

Nous avons déjà eu l'occasion d'échanger avec les rapporteurs chargés du suivi de la loi sur le Grand Paris et sommes toujours attentifs à leurs recommandations. Le chantier du Grand Paris Express s'étalera sur quinze ans entre 2015 et 2030 : il s'agit de 200 kilomètres de ligne et de 69 gares. L'ensemble de ces travaux produira 40 millions de tonnes de déblais, chiffre qui devra être affiné car la SGP s'est vue attribuer la maîtrise d'ouvrage de la ligne 15 Est, reliant Saint-Denis Pleyel à Champigny-sur-Marne, auparavant confiée au Syndicat des transports d'Île-de-France. C'est ainsi que 20 millions de mètres cubes de terre devront être excavés à partir de 2016, les travaux commencés à ce jour ne concernant que la déviation concessionnaire liée à la ligne 15 Sud entre Pont de Sèvres, à Boulogne-Billancourt, et Noisy-Champs-sur-Marne. Ce volume représente une augmentation estimée entre 10 et 20 % de la production annuelle des déchets en Île-de-France. Actuellement, sur le fondement des études réalisées, 10 % de ce volume devrait être constitué de terres polluées, 45 % de terres gypsifères et 45 % de terres inertes. Les enjeux financiers potentiels sont considérables car, selon la façon dont ils sont traités, les coûts diffèrent entre le traitement de déblais inertes, gypsifères, ou pollués. La réflexion sur l'ensemble de ces problèmes constitue un enjeu environnemental et économique certain.

Notre premier objectif est de privilégier, autant que faire se peut, le recours au transport fluvial et ferroviaire afin de limiter l'impact sur les riverains et l'environnement. Pour la ligne 15 Sud, nous sommes en train de conclure des accords avec Ports de Paris et Réseau ferré de France (RFF). Avec le premier, pour deux plates-formes d'évacuation fluviales, l'une au Pont de Sèvres, sur l'île de Monsieur, l'autre à Vitry-sur-Seine dans la grande zone des Ardoines ; ces deux installations seront des chantiers de départ de tunneliers. Avec le second, pour deux plates-formes, l'une à Fort d'Issy-Vanves-Clamart, l'autre à Bry- Villiers-Champigny où nous allons devoir constituer un ouvrage spécifique pour l'évacuation des déblais.

Notre deuxième objectif est de garantir la traçabilité rigoureuse des déblais du Grand Paris Express, ce qui constituera une véritable novation pour un chantier de cette ampleur.

Le troisième objectif concerne la valorisation du maximum des terres excavées. À cette fin, il faut caractériser finement les matériaux en recourant à des sondages géotechniques, dont plusieurs milliers sont déjà en cours, afin d'étudier les possibilités de valorisation. Il faut encore élaborer des scénarios logistiques pour chaque site de production de déblais et y intégrer des plates-formes de transit ainsi que la réservation de volumes de stockage sur celles-ci.

Il convient, par ailleurs, d'étudier avec les services de l'État les éventuelles évolutions réglementaires nécessaires, particulièrement pour la réutilisation des terres gypsifères. Des partenariats doivent être développés avec les collectivités locales, les syndicats professionnels et l'ensemble des acteurs publics. En ce qui concerne la traçabilité des déblais, nous travaillons à la préparation d'une convention avec la région Île-de-France en lien avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) afin de labéliser nos plates-formes de transit.

Dans le domaine de la valorisation, notre objectif est de transformer le plus possible de ces déchets en matière première, par exemple, avec Ports de Paris, au port d'Achères en utilisant les matériaux excavés pour combler les nouvelles carrières résultant des travaux du Grand Paris. Nous envisageons de proposer des terres issues de ces travaux pour des projets d'aménagement en Île-de-France. Nous dialoguons ainsi avec l'Association des maires d'Île-de-France afin de distinguer les futurs projets susceptibles d'être concernés. Une convention avec la région Île-de-France permettra le développement de nouvelles filières de traitement dans le cadre du contrat de plan État-région.

En ce qui concerne le transport lui-même, nous allons poursuivre les travaux commencés pour la ligne 15 Sud. Pour les autres tronçons du Grand Paris Express, avec Ports de Paris, nous allons notamment utiliser les canaux de l'Ourcq et de Saint-Denis, situés au nord du réseau de l'agglomération parisienne. Selon nos estimations actuelles, nous pensons, pour les déblais des tunnels de la ligne 15 Sud, parvenir à évacuer 28 % d'entre eux par le fer, 36 % par le fleuve et 36 % par la route. Pour les gares, les chiffres sont de 80 % par la route et 20 % par les autres modes.

Voilà l'état actuel du dossier ; bien entendu, les études par tronçon s'affineront et, vers la mi-2015, le plan d'action de la construction de la ligne 15 Sud sera très précisément défini ; nous ne manquerons pas de vous le communiquer pour votre plus complète information.