Intervention de Yves Albarello

Quelqu'un aurait pu la remplacer… Le Grand Paris est l'un des plus beaux projets de la République de ces dernières années : son coût estimé s'élève à 30 milliards d'euros et il est nécessaire à la candidature de la ville pour accueillir l'Exposition universelle. Nous sommes passés d'un projet prévoyant 155 kilomètres de voies et 45 gares à un projet de 202 kilomètres et 69 gares à construire, nous voilà confrontés à une monstruosité de déchets à traiter. Dans vos estimations relatives au volume de ces derniers, tenez-vous uniquement compte des produits de l'excavation du tunnel ou prenez-vous aussi en compte les gares ?

La région Île-de-France est très gypsifère, à 45 % nous a dit M. Philippe Yvin, nous ne disposons pas de lieu pour recevoir ces terres sulfatées. Par ailleurs, une adaptation de la législation est nécessaire pour que les carrières de gypse puissent recevoir ces terres sulfatées : il faut aller vite. Or je ne comprends pas la lenteur des acteurs publics dans ce domaine. Monsieur le président, il est indispensable d'attacher une clause impérative de traçabilité à chaque marché portant sur des déchets. Faute de quoi, et j'en ai fait l'expérience dans ma circonscription mais les cas sont nombreux en Île-de-France, des opérateurs peu scrupuleux achètent ou louent des terres agricoles et, contournant les textes applicables aux terrains inondables, sans autorisation, rehaussent ces terrains à hauteur de deux mètres avec des déblais. J'ai d'ailleurs saisi le Gouvernement, lui suggérant que les maires se voient confier les droits d'urbanisme sur les terres agricoles de leurs communes.

Vous avez indiqué vouloir transporter une quantité significative de déchets par voie ferroviaire. Or les sillons ferrés sont déjà saturés par le transport des personnes, que vous ne pourrez pas arrêter, alors que l'excavation va continuer de produire de la matière. Ainsi, d'un côté, vous ne pourrez pas transporter les volumes que vous annoncez par voie ferroviaire et de l'autre, vous rencontrerez des difficultés à trouver les aires de stockage nécessaires car elles sont fort rares en Île-de-France. En ce qui concerne le transport fluvial, je connais bien le canal de l'Ourcq qui passe près des fenêtres de ma mairie : le tirant d'eau est d'un mètre vingt, vous ne pourrez donc pas y faire passer vos barges et devrez recourir au transport routier à partir de la Marne.

Monsieur Patrick Aimon, vous ne pouvez pas conseiller à des parlementaires de régulariser des sites de stockage illicites : c'est illégal. Il faut donc les fermer et ne pas encourager cette pratique. Vous devriez, par ailleurs, vous renseigner auprès des départements limitrophes, l'Oise notamment, où a été mis en oeuvre un plan de révision qui empêche la réception et le stockage de déchets provenant d'autres départements : vous allez vous retrouver coincé. Une erreur politique a été commise à travers l'enquête publique relative au PREDEC et, par ailleurs, les quantités de matières produites par les chantiers du Grand Paris ont été sous-estimées.

Enfin, nous avons été choqués, au cours de nos travaux, de constater que les filières de recyclage que l'on encourage à produire du granulat, par exemple, ne parviennent pas à vendre les matériaux recyclés qu'elles fabriquent. Ainsi, pour le ballast des voies ferrées, l'usage de ce type de matériaux est interdit et on continue d'utiliser des matières naturelles. Des mesures devraient être prises rapidement et je m'interroge sur le rôle que pourrait jouer le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) qui certifie les matériaux.