Intervention de Stéphane le Foll

…et l'Orne, que j'ai failli oublier – heureusement que vous êtes là, madame Louwagie (Sourires) –, je m'efforce de suivre un axe stratégique.

À court terme, il s'agit d'abord de réfléchir à la mise en place de règles nouvelles en matière de stockage et d'épandage des unités d'élevage. Demander aux exploitants de stocker le fumier à paille me semble constituer une erreur, d'autant que le stockage en plein champ est aujourd'hui pratiqué dans d'autres pays européens, sous certaines conditions, notamment celles de répartir l'épandage sur une période aussi longue que possible. C'est l'enjeu – stratégique à mes yeux – de l'arrêté sur lequel nous travaillons aujourd'hui, afin d'alléger la contrainte susceptible de peser sur les éleveurs. Tout en travaillant sur cette piste, nous essayons de revoir les critères arrêtés par les agences de bassin en matière d'eutrophisation, avec l'objectif de mettre au point une politique harmonisée et moins pénalisante pour l'élevage.

À moyen et à long terme, je pense que nous sommes arrivés au terme d'un processus consistant à traiter les unes après les autres les problématiques relatives à la pollution dans le domaine de l'agriculture. Un problème de l'eau surgit, vous avez une directive « Nitrates » ; un problème de sols, aussitôt l'Europe s'attelle à la rédaction d'une directive sur les sols ; et je pourrai dire la même chose pour les produits phytosanitaires ou les herbicides. Dès qu'un problème apparaît, on invente une nouvelle norme !

Certes, il est impensable de laisser la pollution se poursuivre. Mais le problème doit être envisagé de manière systémique, globale, du point de vue de la conception des modèles de production eux-mêmes, et c'est le travail que nous allons engager. Dès le 18 décembre, une conférence nationale va être organisée au Conseil économique, social et environnemental, en vue de poser les bases de l'agro-écologie et de se donner les moyens de traiter ces questions d'une manière globale, transversale, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui. Actuellement, l'application de certaines normes conduit à considérer qu'il vaut mieux avoir une vache en stabulation plutôt que dans une prairie – alors que l'Europe, pour verdir la politique agricole commune, demande que l'on maintienne des prairies permanentes. À quoi peut-il bien servir de maintenir des prairies, si ce n'est pour y élever des animaux ?

Je le répète, nous sommes arrivés au terme d'un processus, et il nous appartient désormais de changer la donne afin d'envisager les problèmes de manière plus globale.