Intervention de George Pau-Langevin

Monsieur le député, vous avez bien voulu appeler l'attention du ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche sur les difficultés que connaît la ligne ferroviaire entre Lyon et Ambérieu-en-Bugey. M. Frédéric Cuvillier vous en remercie et vous prie de l'excuser de son absence car il est en déplacement avec le Président de la République à Lens.

La ligne Lyon-Ambérieu-en-Bugey supporte aujourd'hui un important trafic de fret et de voyageurs, principalement des TER à courte ou longue distance, dont la circulation est fragilisée par l'engorgement du noeud ferroviaire lyonnais et de la gare de La Part-Dieu. D'importants travaux de renouvellement y seront réalisés par Réseau ferré de France en 2014 pour remettre l'infrastructure à niveau. Ces travaux, indispensables pour garantir à long terme une desserte de qualité, seront bien sûr organisés en réduisant autant que possible leur impact sur les circulations. Réseau ferré de France et la SNCF veilleront pendant cette période à informer au mieux les usagers des adaptations du service.

Au-delà de cette échéance, les études menées dans le cadre du contrat de projets État-région 2007-2013, notamment pour le renforcement de l'alimentation de traction électrique sur cet axe, tracent d'autres perspectives d'amélioration de la qualité de service. La réalisation de ces investissements, qui permettront de gagner en robustesse et en fiabilité dans la gestion des circulations, notamment en cas de situations perturbées ou lors de travaux de maintenance, devra être convenue entre l'État et les collectivités territoriales dans le cadre d'une prochaine contractualisation.

De manière générale, le Gouvernement donnera la priorité à l'amélioration du réseau existant, au travers notamment du plan de modernisation du réseau que Frédéric Cuvillier a demandé à Réseau ferré de France d'établir dans les six mois. Ce plan doit renforcer la qualité du service rendu aux usagers, notamment en améliorant la régularité des trains et en repartant des besoins de mobilité des habitants au quotidien. Réseau ferré de France devra travailler au plan local avec les régions, autorités organisatrices, pour que cet objectif soit bien pris en compte.

Le ministre examinera avec attention les propositions que lui fera RFF au printemps prochain et sera attentif à ce que les lignes qui connaissent le plus de difficultés soient concernées en priorité par ce plan.