Intervention de Philippe Bies

L'amendement CS285 tend à distinguer, mieux que ne le fait le Sénat, deux types de contrôle des particules fines selon que celles-ci émanent de l'échappement des véhicules ou sont issues de l'abrasion. En effet, ce n'est que dans le premier cas que nous disposons des moyens techniques nécessaires au contrôle.

L'amendement est rectifié pour tenir compte de celui que notre rapporteur vient de retirer, et qui tend à supprimer le mot « diesel ».