Intervention de Arnaud Leroy

Réunion du 1er avril 2015 à 16h30
Commission des affaires européennes

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaArnaud Leroy, rapporteur :

Dans la famille des agences, l'AEE appartient à la première génération, celle des années quatre-vingt-dix. La direction générale Environnement s'appuie souvent derrière les études de l'AEE, mais ce n'est pas forcément elle qui gagne les arbitrages collégiaux de la Commission européenne.

Ce rapport est objectif : il ne donne pas de conclusions alarmistes mais dresse un état des lieux, qu'il revient à la sphère politique de prendre en compte, comme ceux du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC), mais à l'échelle européenne et sur une plus grande variété de thématiques.

Il n'en demeure pas moins que le pilotage de la trentaine d'agences européennes par la Commission européenne s'avère compliqué. L'AEE se nourrit des informations fournies par les points focaux nationaux. Je pense qu'il faudrait, à terme, qu'elle intervienne pour contrôler la mise en oeuvre des directives environnementales, par le biais de pools d'inspecteurs.

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