Intervention de Michaël Foessel

Je n'ai pas de religion particulière sur le Sénat ni sur sa nécessité, mais s'interroger sur le bicamérisme implique, me semble-t-il, de poser la question de la nature démocratique de cette institution. Il a été beaucoup question dans nos débats d'élargir la représentativité du Sénat au-delà des territoires, mais la seconde chambre a-t-elle vocation à être une institution démocratique ? Je rappelle que, chez les Romains, le Sénat incarnait l'autorité plus que le pouvoir et que les sénateurs agissaient au nom de l'expérience et non au nom de la volonté populaire. On a beaucoup évoqué l'âge des sénateurs, mais sur quoi peut se fonder aujourd'hui leur autorité dès lors qu'on ne peut plus considérer que leur âge garantit ipso facto leur sagesse ?

Cela nous amène à la distinction qu'il faut nécessairement établir entre pouvoir et autorité : il existe aujourd'hui en France et dans les autres démocraties de plus en plus d'autorités sans pouvoir et de plus en plus de pouvoirs sans autorité. Or il me semble que le Sénat doit être envisagé comme une chambre sans pouvoir législatif, mais incarnant une autorité fondée sur une forme de savoir qui est politiquement efficiente sans être antidémocratique.

La question du temps me paraît ici centrale et, dans la mesure où la modernité réfute aujourd'hui ce qui a été longtemps admis, à savoir que le passé, l'expérience et la tradition constituaient autant de sources – non démocratiques – de la légitimité, ne pourrait-on pas envisager de s'en remettre à l'avenir, de concevoir, en d'autres termes, une chambre à l'intérieur de laquelle la temporalité politique ne soit plus celle des événements à court terme, mais dans laquelle soit inscrite la préservation de l'avenir, y compris dans le domaine écologique ?

Sans avoir d'idée précise sur la manière d'institutionnaliser cette proposition, j'attire votre attention sur le fait que deux chambres impliquent nécessairement, du moins sous un angle philosophique, deux sources de légitimité. Ainsi le Sénat est-il là pour battre en brèche l'idée que la seule et unique source de légitimité réside dans la volonté populaire. Il incarne une autre forme de légitimité et, si l'on ne veut plus admettre qu'elle émane de l'expérience ou de la tradition, elle peut procéder d'une temporalité longue, orientée vers l'avenir, ce qui, d'un point de vue institutionnel, implique que le Sénat perde son pouvoir d'initiative législatif.