Intervention de Alain Marty

Jean-Yves Le Déaut m'a demandé de représenter aujourd'hui l'Assemblée nationale, au côté de notre premier vice-président Bruno Sido. Je m'associe aux propos de ce dernier pour dire que nous sommes très heureux d'accueillir aujourd'hui l'Autorité de sûreté nucléaire à l'Assemblée nationale, à l'occasion de la présentation de son rapport annuel sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France.

Vous trouvez peut-être l'horaire un peu avancé pour cette réunion. Il se trouve que le Sénat, dans une résolution à examiner prochainement, exprime le souhait que les réunions des délégations et de la commission des Affaires européennes ne puissent se tenir qu'à cet horaire, ou le jeudi matin avant dix heures et demi. Certes cette résolution ne constitue pas encore une obligation imposée par le Sénat, mais cette anticipation fortuite montre notre capacité de souplesse.

Dans le rapport de 2013, le président Chevet qualifiait la situation de « globalement assez satisfaisante », avant d'expliquer chacun de ces termes. En 2014, la situation est-elle identique, dégradée ou meilleure ?

L'an dernier vous présentiez les enjeux qui concernent les actions post-Fukushima. Quelles ont été depuis les avancées réalisées sur les systèmes de sécurité qui devaient être mis en place ?

Vous expliquiez par ailleurs que les exploitants doivent être suffisamment solides, non seulement sur le plan financier, mais aussi sur celui des compétences humaines, en évoquant un risque de perte de ces dernières. Quelle est aujourd'hui votre analyse de ce risque ? Vous l'expliciterez sans doute à l'occasion de la présentation de ce nouveau rapport.

Pour mener à bien les missions qui viennent d'être rappelées par le président Bruno Sido, vous souhaitiez un renforcement humain et financier de l'ASN et de l'IRSN. Par ailleurs, vous regrettiez de ne pas disposer de moyens de sanction autres que l'arrêt d'une installation. Nous aimerions connaître votre position sur ces questions. À ce sujet, un rapport publié par la Cour des comptes au mois de décembre 2014 relevait que l'amélioration de la gestion de l'IRSN nécessitait de meilleures synergies avec l'ASN. Avez-vous eu des contacts sur ce point avec l'IRSN et avez-vous progressé depuis ?

Je pense que de nombreuses questions vont être posées, que ce soit sur Areva, sur Fessenheim, ou sur d'autres sujets, ce qui ne manquera pas d'animer nos débats. En tous cas, je vous souhaite la bienvenue à l'Assemblée nationale.