Intervention de Catherine Beaubatie

Messieurs, je vous remercie pour vos interventions. Votre expertise confirme ce que nous voyons dans nos territoires, c'est-à-dire une augmentation croissante de la mortalité des abeilles qui se vérifie encore en ce début d'année 2015.

Dans mon département, la Haute-Vienne, la production de miel a été divisée par trois en vingt ans. Ce sont pourtant quelque 12 000 ruches qui sont la source d'une production locale très appréciée. Plus importante encore, la production agricole va être affectée, faute de pollinisation suffisante par les abeilles et les bourdons. Désormais, le doute n'est plus possible, les épandages de néonicotinoïdes apparaissent comme une cause majeure de fléau pour les acteurs de la filière apicole.

Malgré des avancées, cinq molécules de cette famille restent autorisées. C'est pourquoi, en responsabilité, nous avons introduit en première lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité une interdiction de l'usage de ces substances dangereuses, à partir du 1er janvier 2016, sur toutes les plantations. Nous espérons vivement que nos collègues sénateurs adopteront cette disposition. En tout cas, nous resterons vigilants en ce qui concerne la navette parlementaire. Le Gouvernement, la rapporteure du projet de loi, ma collègue Geneviève Gaillard, et de nombreux collègues ont émis des doutes sur l'eurocompatibilité de cette mesure. Si tel était le cas, un moratoire de trois ans pourrait être proposé. Quel est votre avis sur la question ?