L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2611, 2736).
La Conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d’un temps attribué aux groupes de quinze heures. Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : quatre heures dix pour le groupe SRC ; six heures vingt pour le groupe UMP ; une heure cinquante pour le groupe UDI ; cinquante-cinq minutes pour le groupe RRDP ; cinquante-cinq minutes pour le groupe écologiste ; cinquante minutes pour le groupe GDR. Les députés non-inscrits disposent d’un temps de vingt minutes.