Intervention de François Rebsamen

Monsieur le président, mesdames et messieurs les députés, monsieur le député Alain Tourret, votre question et vos préoccupations vous honorent. En tant que ministre du travail, je ne puis que les partager. La prévention des accidents du travail est et reste une priorité du Gouvernement.

Si le nombre des accidents du travail demeure beaucoup trop élevé, il y a eu des évolutions positives – vous devez le reconnaître – et nous devons continuer d’agir dans ce sens. Ainsi, depuis 2007, le nombre global des accidents du travail a diminué de 12 %. Certains secteurs ont vu leur situation s’améliorer, preuve de l’efficacité et du caractère indispensable des politiques de prévention. Il en va ainsi du secteur du BTP, qui a toujours été accidentogène – vous l’avez souligné –, où le nombre des accidents du travail a été réduit de près d’un quart.

Mais la situation n’est pas encore satisfaisante. C’est pourquoi nous allons amplifier notre mobilisation, conformément aux conclusions des partenaires sociaux. Le futur plan « Santé au travail », sur lequel nous travaillons avec eux, mettra l’accent sur la réparation mais aussi, pour la première fois, sur la prévention des accidents du travail. À cet égard, Michel Issindou m’a remis la semaine dernière un rapport contenant des propositions sur l’amélioration et le suivi de la santé au travail des salariés.

Tous ces éléments me semblent répondre à vos préoccupations, et les débats sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi permettront de prolonger cette réflexion.