Intervention de Laurent Collet-Billon

Les Tigre font l'objet d'une tranche conditionnelle qui pourra être affermie en 2015 ou 2016 – avec un éventuel impact sur la transformation du modèle HAP en HAD –, avec une première livraison prévue en 2017. Quant au NH90, nous profiterons, d'ici fin 2015 ou début 2016, du « trou de production » créé par le retrait partiel du Portugal.

Pour le C-130, les études se poursuivront jusqu'à la fin de 2015 avant les décisions de commande en 2016 ; le bâtiment de soutien et d'assistance hauturier (BSAH), lui, fera l'objet d'un affermissement de commande en 2016. Les perspectives sont donc tracées pour respecter les flux de CP, qu'il est toujours possible, le cas échéant, de renégocier avec l'industrie.

Les ventes de Rafale ont un impact direct sur l'armée de l'air, dans la mesure où trois biplaces lui sont prélevés pour être mis à disposition de l'Égypte – s'y ajouteront plus tard trois autres appareils. Ces avions devront être rendus à la fin de 2016 pour deux d'entre eux et au début 2017 pour le troisième. Par ailleurs, le contrat signé avec l'Égypte, qui prévoit la livraison rapide de vingt-quatre avions, correspond en réalité à onze avions prélevés en chaîne. Les Égyptiens ne voulant pas de monoplaces, la production de biplaces doit être relancée. Quant aux Rafale marine, l'armée française en a l'usage exclusif.

Compte tenu du contrat signé avec le Qatar, ce sont déjà une bonne trentaine d'avions export qui se substitueront aux livraisons nationales : il en manque donc de cinq à dix pour atteindre l'objectif, ce qui, au vu des prospects en cours, se fera sans difficulté ; de sorte que l'armée de l'air se verra effectivement livrer vingt-six appareils.

Le problème est de savoir quand reprendront les livraisons vers l'armée de l'air : le sujet n'est pas tranché, car il dépend à la fois des contrats à l'exportation – pour lesquels des négociations sont en cours avec l'Inde et plusieurs pays du Moyen-Orient et d'Asie – et des possibilités de montée en cadence des chaînes, chez Dassault comme chez Safran et Thales. La décision prendra aussi en compte, bien entendu, les problématiques propres à l'armée de l'air, par exemple la montée en puissance des escadrons nucléaires. L'exercice n'est évidemment pas simple, car certaines données restent floues.

S'agissant du Barracuda, madame Gosselin-Fleury, le calendrier des livraisons demeure malgré les difficultés que vous avez évoquées, notamment le report d'un an de l'admission en service actif de la tête de série. Ce calendrier est en effet déterminé par l'âge des bâtiments de la génération précédente, qui va bientôt atteindre trente-cinq ans. Nous avons d'ailleurs indiqué au président de DCNS, parfois dans des termes un peu secs, que toute modification du contrat Barracuda était exclue.