Intervention de Jean-Paul Bodin

L'année 2015 est compliquée. Nous sommes convaincus que l'armée de terre aura du mal à recruter massivement avant la fin de l'année, donc l'impact des recrutements sur le titre 2 ne se fera sentir que sur le dernier trimestre. En 2016, en revanche, il jouera à plein.

En 2016, le titre 2 passe de 10,6 milliards à 11,38 milliards, soit une augmentation de 420 millions d'euros. En 2017, sa hausse atteindrait quelque 615 millions puisqu'il était prévu au départ à 10,4 milliards, mais s'élèverait finalement à 11,073 milliards. Le titre 2 connaîtra donc bien un réajustement dans le cadre de l'actualisation, pour tenir compte de l'évolution des effectifs.

Le remplacement des recettes exceptionnelles par des crédits budgétaires se traduira par 2,2 milliards d'euros en loi de finances rectificative en fin d'année. Entrer en exercice 2016 avec ces ressources nous donnera une meilleure visibilité sur la période entre la fin 2015 et la fin 2016. La DGA s'organisera pour dépenser une partie de cette somme – plusieurs centaines de millions d'euros, voire un milliard – dans les derniers jours de 2015, comme elle le fait chaque année.

Sur le milliard d'euros faisant partie des 3,8 milliards de crédits supplémentaires, 500 millions d'euros sont bien destinés à l'équipement et 500 millions d'euros à l'entretien programmé des matériels. Pour couvrir les autres dépenses, nous comptons sur le milliard d'euros issu du coût des facteurs. Tous les contrats d'armement prévoient des clauses de révision de prix, fonction de l'évolution de toute une série d'éléments – coûts salariaux, cours des matières premières, charges sociales, impôts. La DGA procède périodiquement à un réajustement : chaque semestre, elle recalcule l'évolution des programmes pour déterminer la façon dont le contrat va s'exécuter et utilise cette projection dans ses discussions avec les industriels. C'est en considérant la variation des différents éléments entrant en jeu pour les clauses de révision des prix de tous les contrats existants que l'IGF et le CGA sont parvenus à cette économie. Il faut désormais la consolider programme par programme, en fonction des commandes ou des contrats en cours d'exécution, et la quantifier, afin d'en déterminer l'impact. L'IGF et le CGA assurent le suivi de cette évaluation du coût des facteurs, garantissant l'exactitude des chiffres. Bercy proposait évidemment une évaluation plus importante que nous ; on est donc, comme d'habitude, arrivé à une solution intermédiaire en se calant sur celle de l'IGF. Mais ce milliard d'euros est absolument indispensable pour remplir le carnet de commandes !