Intervention de Stéphane Seiller

Ce sont les arrêts indemnisés. Les arrêts prescrits sont plus importants mais le régime n'en indemnise qu'une partie. La dépense a augmenté en 2011 par rapport à 2010 de 1,9 % en valeur. Cette évolution est la somme de deux évolutions différentes : d'une part, une décélération des arrêts de travail pour les personnes qui sont en ALD, soit une progression limitée à 1,9 %, et, d'autre part, une augmentation très forte des arrêts pour le reste de la population, qui atteint 8,8 % et qui est principalement justifiée par l'arrivée de ces nouveaux assurés que sont les auto-entrepreneurs. Ces derniers bénéficient plutôt d'arrêts de travail de courte durée et ne souffrent pas de pathologies justifiant une prise en charge au titre des ALD. L'effet volume lié à l'arrivée de ces nouveaux « consommateurs » est massif. Les 1,9 % de croissance globale en valeur s'expliquent par 5 points d'effet volume sur les arrêts hors ALD des auto-entrepreneurs et une consommation par personne qui a plutôt tendance à diminuer. La dynamique de dépenses est donc liée à l'extension du RSI qui est un régime qui couvre de plus en plus d'actifs. Logiquement, sans que la dépense par personne augmente – elle a plutôt tendance d'ailleurs à diminuer légèrement, de l'ordre de moins 3 % en 2011 par rapport à 2010 –, on constate un effet volume qui tire la dépense du régime vers le haut mais globalement le rythme de progression n'est pas affolant.