Intervention de Stéphane le Foll

Madame la députée, vous avez évoqué les violentes intempéries qui ont eu lieu le 31 août dernier dans votre département, au cours desquelles une jeune femme a trouvé la mort. Nos pensées vont à toute sa famille et à tous ses proches. Plusieurs personnes ont d’ailleurs été blessées, parmi lesquelles un agent d’ERDF, quelques jours plus tard, alors qu’il travaillait au rétablissement du réseau électrique.

Je tiens, comme l’a fait le Premier ministre, à saluer tous ceux qui se sont mobilisés au plus fort des intempéries sur le terrain : sapeurs-pompiers, agents des collectivités, opérateurs de réseau, forces de l’ordre et, vous l’avez signalé, les militaires du 17e RGP de Montauban, ainsi que, bien sûr, tous les habitants qui ont fait preuve de solidarité.

Le Gouvernement a pleinement conscience des difficultés que rencontrent aujourd’hui de nombreux acteurs, de nombreuses collectivités, et en particulier les agriculteurs et les arboriculteurs. La solidarité nationale jouera. Les demandes des maires de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle seront examinées dès le 22 septembre pour les dossiers prioritaires.

Pour les collectivités, une mission d’évaluation, comme cela a été le cas précédemment, se rendra prochainement sur place pour établir le montant des aides de l’État nécessaires aux collectivités pour les réparations.

Les dégâts causés par le vent, l’orage et la grêle peuvent d’ores et déjà être pris en compte dans tous les systèmes d’assurance existants. Mais, pour faciliter les démarches, le préfet a mis en place une cellule d’intervention et d’appui aux sinistrés avec la Fédération française des sociétés d’assurance.

Le secteur agricole, qui fait l’objet de votre question, a été lourdement frappé. Le Fonds national de gestion des risques en agriculture sera mobilisé concernant les allégements de charges, les cotisations MSA, le foncier non bâti ; en outre, des moyens supplémentaires seront dégagés pour faire face aux difficultés liées aux exportations.