Intervention de Denys Robiliard

Réunion du 16 septembre 2015 à 9h30
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDenys Robiliard :

Pour moi, la liberté d'expression est un principe qui sous-tend à la fois la liberté de création et la liberté de pouvoir diffuser sa création. Je ne suis pas d'accord avec les restrictions qui ont été exprimées : du point de vue du droit d'auteur, l'auteur est libre de la façon dont il diffuse son oeuvre.

Cela étant, Mme la ministre souhaitant prendre le temps de l'expertise, et compte tenu de la discussion qui a eu lieu, je retire mon amendement afin que la réflexion puisse être poursuivie et, éventuellement, que nous puissions reprendre la discussion dans l'hémicycle.

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