Intervention de Alain Fauré

Mes chers collègues, nous poursuivons les auditions des instances assurant la représentation des élus locaux, entamées la semaine dernière, avec un après-midi plus particulièrement consacrée au milieu urbain.

Je souhaite la bienvenue à M. Antoine Homé, secrétaire général de l'Association des petites villes de France (APVF), par ailleurs maire, depuis 2002, de Wittenheim, ancienne commune minière du bassin potassique d'Alsace, située à huit kilomètres de Mulhouse.

Les communes constitutives de « petites villes » sont touchées par la baisse des dotations de l'État. L'APVF a jugé les risques suffisamment importants pour solliciter le Président de la République, au début du printemps, en lui demandant notamment d'étaler la baisse des dotations sur l'ensemble du mandat municipal.

L'Association a salué les premières mesures de relance de l'investissement local annoncées par le Premier ministre en avril dernier. Elle a lancé une enquête sur l'exercice 2015 et sur les perspectives pluriannuelles dans les petites villes. Tant sur le diagnostic que sur les pistes de remédiation envisageables, un dialogue intéressant et constructif pourra donc s'engager avec la commission d'enquête.

Monsieur Homé, conformément aux dispositions de l'article 6 de l'ordonnance du 17 novembre 1958, je vous demande de prêter le serment de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité.