Intervention de François de Mazières

Au nom de mon groupe, je félicite également le rapporteur. En effet, l'absence des archives dans un texte traitant du patrimoine était très surprenante. Je regrette néanmoins que ces dispositions soient introduites par voie d'amendements du rapporteur. Elles nous semblent néanmoins judicieuses, et nous espérons qu'elles seront votées.

Je n'ai par ailleurs pas bien compris la réponse de la ministre : y aura-t-il un projet de loi spécifique sur les archives ?