Intervention de Nicolas Sansu

Notre commission d'enquête a été créée à l'initiative du groupe de la Gauche démocrate et républicaine, à la demande des députés du Front de gauche. C'est la deuxième fois que nous nous intéressons au monde associatif, puisque vous avez déjà été auditionnées dans le cadre d'une commission d'enquête chargée d'étudier les répercussions de la crise sur le monde associatif. Alain Bocquet présidait cette commission et Françoise Dumas en était la rapporteure.

Cette nouvelle commission d'enquête, qui tend à évaluer les conséquences de la baisse des dotations au bloc communal tant sur les investissements des collectivités que sur les services publics de proximité, aborde un sujet qui est au coeur des difficultés que nous rencontrons en matière de cohésion sociale et territoriale.

Les élus ne doivent pas céder à la facilité, dites-vous. Certes, mais en tant que maire, je vois comment cela se passe dans la réalité : face à une forte baisse des dotations qui ampute immédiatement les budgets communaux et intercommunaux, le plus simple est de toucher à l'article 65-74 sur les subventions de fonctionnement accordées aux associations. Faire baisser le montant des subventions, c'est une manière d'équilibrer un budget. C'est pourquoi il nous a paru intéressant de vous entendre. Bien sûr, les subventions peuvent varier pour des raisons de choix politiques, et même à enveloppe budgétaire constante. Cependant, dans le cas présent, au-delà des choix politiques, c'est bien la diminution des enveloppes qui va affecter les associations.

Vous avez cité des informations très intéressantes sur les MJC : nous sommes preneurs de toutes les données précises que peuvent vous communiquer les réseaux.

Pourriez-vous nous parler des grosses associations pourvoyeuses d'emplois, par exemple des associations d'aide à domicile qui jouent un rôle majeur dans les territoires ruraux et qui rencontrent de graves difficultés de financement ? Ces associations de services ou d'aide à domicile sont parfois largement subventionnées par les collectivités locales.

Par ailleurs, durant tout l'été, nous avons entendu parler de festivals supprimés, qu'ils aient été gérés par des associations, par des sociétés privées ou en direct par des collectivités territoriales. Un quotidien a mis en ligne une carte actualisée jour après jour. Les subventions accordées à des associations pour ce type d'événements relèvent aussi de l'article 65-74. Certaines subventions ont été supprimées ou amputées de moitié, ce qui a entraîné la fin ou l'atrophie de tel ou tel événement. Pourriez-vous nous donner des exemples concrets qui puissent nourrir le rapport ? La baisse des dotations a eu des conséquences sur les événements culturels : il était très simple de récupérer de cette manière une partie de la perte.