Intervention de Claude Bartolone

Nous allons maintenant procéder à la nomination des rapporteurs pour nos évaluations à venir.

Je vous rappelle que le Comité a inscrit à son programme trois évaluations. La première évaluation porte sur les politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes et nous avions prévu de la confier à des rapporteurs SRC et UMP. La deuxième concerne le soutien public aux exportations, avec des rapporteurs SRC et UDI. Quant à la troisième elle a pour objet l'adéquation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle et nous avions envisagé de la confier à des rapporteurs GDR et UMP.

En outre, le Comité a décidé de saisir la Cour des comptes de deux évaluations : la première porte sur la mise en oeuvre du paquet « énergie-climat » de 2008 en France, avec des rapporteurs Ecologiste et UMP ; la seconde concerne le réseau culturel de la France à l'étranger et nous avions prévu de la confier des rapporteurs RRDP et UMP.

Le groupe GDR a fait savoir qu'il préfère se réserver pour une prochaine évaluation. De son côté, le groupe RRDP s'est déclaré intéressé par l'évaluation portant sur la formation professionnelle.

Je vous propose donc de nommer comme rapporteurs de la majorité un membre du groupe RRDP pour l'adéquation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle et un membre du groupe SRC pour le réseau culturel de la France à l'étranger.

Par ailleurs, les groupes UMP et Rassemblement-UMP ont donné leur accord pour que l'évaluation de la mise en oeuvre du paquet énergie-climat revienne à un membre du groupe Rassemblement-UMP.

En conséquence, j'ai reçu les candidatures de MM. Régis Juanico (SRC) et Jean-Frédéric Poisson (UMP) pour les politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes, de MM. Jean-Christophe Fromantin (UDI) et Patrice Prat (SRC) pour le soutien public aux exportations, de Mme Jeanine Dubié (RRDP) et de M. Pierre Morange (UMP) pour l'adéquation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle, de MM. Jean-Jacques Guillet (Rassemblement-UMP) et François de Rugy (Ecolo) pour la mise en oeuvre du paquet « énergie-climat », ainsi que de M. François Loncle (SRC) et de Mme Claudine Schmid (UMP) pour le réseau culturel de la France à l'étranger.