Intervention de Claude Josserand

Réunion du 30 septembre 2015 à 16h15
Commission des affaires économiques

Claude Josserand, CGT :

L'inventaire existe. Le nombre de ces brevets est d'environ 20 000. On avait même formé le projet de mieux les valoriser, et lorsqu'ils avaient été gagés par Goldmann Sachs pour se garantir du prêt qu'ils avaient fait au groupe, cela avait défrayé la chronique.

Je précise que tous les brevets ne sont pas forcément directement utilisés dans les produits. Ils servent aussi parfois de monnaie d'échange. Ils peuvent enfin rapporter des royalties quand d'autres entreprises les utilisent. Il existe tout de même un service des brevets qui les répertorie. Mais ceux-ci sont en général propriété du groupe Alcatel.

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