Intervention de Michel Ménard

Mes chers collègues, je vous prie tout d'abord d'excuser l'absence du président Patrick Bloche en ce début de réunion : il m'a demandé de le suppléer jusqu'à ce qu'il puisse nous rejoindre.

Nous nous retrouvons donc cet après-midi pour auditionner M. Michel Cosnard, puis émettre un avis sur sa nomination aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES).

En application des articles 90 et suivants de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche, l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES) a été remplacée, depuis le 17 novembre 2014, par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur.

Cette autorité administrative indépendante composée de trente membres – dont deux parlementaires, Mme Sandrine Doucet pour l'Assemblée nationale et M. Jacques Grosperrin pour le Sénat – dispose de compétences importantes en matière d'évaluation des établissements d'enseignement supérieur, des organismes de recherche, des fondations de coopération scientifique mais également des formations et diplômes de l'enseignement supérieur ainsi que des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, qui emploie actuellement 190 personnels administratifs et techniques, peut s'appuyer sur un important réseau d'experts français et étrangers, régulièrement formés et renouvelés et bénéficie d'un budget de 15,3 millions d'euros. Son organisation et son fonctionnement ont été précisés par le décret n° 2014-1365 du 14 novembre 2014 ; sa composition étant désormais arrêtée, il convient de désigner son président, fonction pour laquelle M. le Président de la République a pressenti M. Michel Cosnard.

Cette nomination – comme celle, auparavant, du président de l'AERES – fait partie de celles sur lesquelles notre commission doit se prononcer au préalable en application de l'article 13 de la Constitution. Je rappelle qu'aux termes de cette procédure, si l'addition des suffrages négatifs émis dans les commissions compétentes de l'Assemblée nationale et du Sénat atteint les trois cinquièmes du total des suffrages exprimés, le Président de la République ne peut pas procéder à la nomination.

Cher monsieur, je vous souhaite la bienvenue à la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale, après votre audition ce matin devant la Commission de la culture du Sénat.

Né en 1952, vous êtes diplômé de l'École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble, titulaire d'un master's degree en mathématiques appliquées de l'université Cornell aux États-Unis, et docteur en informatique. Spécialiste mondialement reconnu des algorithmes, vous avez également travaillé sur la complexité des réseaux d'automates et de neurones. Les étapes de votre carrière figurent dans la biographie qui a été communiquée aux membres de la commission ; je rappellerai simplement que vous avez été chercheur au CNRS, professeur d'informatique à l'École normale supérieure de Lyon, directeur d'unités de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA), puis membre du comité directeur et enfin président-directeur-général de ce même institut, de mai 2006 à septembre 2014. Auteur de très nombreuses publications et lauréat de plusieurs prix scientifiques, vous êtes chevalier de la légion d'honneur et docteur honoris causa de la faculté polytechnique de Mons, en Belgique.

Au-delà de ces quelques éléments biographiques, l'audition d'aujourd'hui va vous permettre de vous présenter à nous et de nous exposer vos projets et votre ambition pour le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur.

Je vous propose de prendre la parole pour une intervention liminaire d'une quinzaine de minutes, après quoi un échange pourra s'instaurer avec les membres de la Commission. Je rappelle que nous procéderons à huis clos au vote sur votre nomination, à l'issue de votre audition.