Intervention de Michaël Foessel

Réunion du 2 octobre 2015 à 10h00
Groupe de travail sur l'avenir des institutions

Michaël Foessel :

Je n'essaierai pas ici de conclure : ce rapport doit à mon sens, comme le dit Cécile Duflot, plutôt constituer un point de départ.

Je m'associe au concert unanime qui salue nos deux présidents, qui ont su animer des débats en y faisant régner une grande liberté de ton, mais aussi tous les services de l'Assemblée nationale et le cabinet du Président, dont les ressources d'intelligence et d'innovation feraient tomber tous les préjugés que l'on pourrait nourrir sur la technostructure…

Libération a écrit que nous avions été reçus « en grande pompe » à l'Élysée. J'ai aussitôt dû répondre à de multiples questions sur la marque du champagne et la qualité des petits fours... J'ai eu bien du mal à faire entendre que nous avions été reçus dans une salle glaciale et que nous ne nous étions vu proposer qu'un verre d'eau. Au-delà de l'anecdote, ce que je veux souligner ici, c'est le caractère ascétique, au sens noble, de ce travail. On peut, je crois, intéresser chaque citoyen à des questions qui paraissent en général lointaines, et sur lesquelles chacun se fait quelques idées en général fausses.

Je suis arrivé ici avec la conviction qu'une VIe République, et même une assemblée constituante, étaient nécessaires. Je conserve cette conviction. Si on nous l'avait demandé, j'aurais néanmoins voté pour ce rapport, car nos débats ont été fructueux, et j'ai évolué sur de nombreux points – sur l'élection, par exemple, du Président de la République au suffrage universel, position qui me paraissait aberrante au départ et dont j'admets maintenant qu'elle est rationnelle, surtout dans le cadre d'un septennat non renouvelable.

Nos discussions n'ont jamais été techniques ; au contraire, j'ai été frappé par le fait qu'une discussion sur les institutions ne peut pas se dérouler sans la conscience des nuages menaçants qui s'accumulent au-dessus de la démocratie française et, plus largement, des démocraties européennes. Débattre des institutions, c'est finalement déployer l'ensemble des problèmes qui se posent à la démocratie et à la société française.

J'ai, en effet, suggéré le titre du rapport : « Refaire la démocratie ». Celle-ci, hélas, se défait sous nos yeux. Or c'est justement cette question de la démocratie qui peut nous permettre de retisser le lien social ; les questions économiques et sociales demeurent fondamentales, mais il n'y a pas en ce domaine de consensus possible actuellement.

Ce rapport est un document de travail ; c'est aussi, au sens noble de ce terme, un acte politique : on peut espérer que le débat politique s'engage sur la question de la démocratie, au lieu de s'enferrer dans des questions identitaires ou culturelles – sur lesquelles seuls ceux que nous connaissons déjà trop bien peuvent espérer tirer leur épingle du jeu.

Je forme le voeu que ce que nous avons réussi ici – faire évoluer nos opinions, approfondir nos convictions démocratiques – puisse se répandre dans notre pays, afin que le terme de démocratie cesse d'être un vocable creux, voire un signifiant flottant, pour devenir enfin une expérience partagée.

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