Intervention de Michaël Foessel

Je suis sensible à ce travail, que je découvre, et à la méthode qui a été retenue pour l'élaborer. À la lecture de ces pages, j'ai le sentiment que, au-delà des différences entre les professions ou les convictions, un relatif consensus s'est dégagé parmi les membres de ce groupe de travail autour du fait que le temple dont nous parlons mérite un ravalement de façade.

Ma première remarque porte sur le statut du Président de la République. Karine Berger rappelait qu'il y avait un très fort consensus pour revoir les pouvoirs du Président – la formule implique que l'on peut aussi bien les accroître que les limiter. Le groupe de travail n'ayant pas souhaité envisager une VIe République, il nous faut à tout le moins réfléchir aux moyens de rétablir l'autorité du Président de la République. Dans le contexte de la Ve République, je ne vois pas d'autre solution que d'allonger son mandat, le septennat permettant au Président d'apparaître véritablement comme un arbitre, à condition que ce mandat soit impérativement non renouvelable : ainsi la fonction présidentielle retrouverait-elle l'autorité qu'elle tend à perdre à force de se calquer sur le temps médiatique.

Ma seconde remarque porte sur la présentation d'ensemble. Tout en ayant abandonné mon espoir romantique d'une assemblée constituante et d'une VIe République, je trouve que le rapport tarde à mentionner les citoyens : le terme n'apparaît qu'à la proposition n° 14. Or je ne surestime pas la capacité ou le goût des journalistes pour lire au-delà des trois ou quatre premières propositions et il me semble que les deux premières propositions, avec lesquelles je suis d'accord, devraient porter sur les citoyens, plutôt que sur les élus. Je suis notamment favorable aux ateliers législatifs citoyens : cette proposition intéressante permettrait d'associer les citoyens à un travail sur les institutions que, bien souvent, ils considèrent à tort comme secondaire.

Quelle que soit la solution adoptée, il faudrait faire remonter ce genre de proposition dans la présentation, ne serait-ce que pour convaincre les citoyens, et peut-être le premier d'entre eux que la repolitisation – au meilleur sens du terme – des enjeux actuels passe par un débat de vaste ampleur sur les institutions.