Intervention de Jean-Yves Le Déaut

- Quelques mots sur notre réunion du 1er juillet avec le président du Sénat, M. Gérard Larcher, Catherine Proccacia remplaçant pour l'occasion Bruno Sido. Nous sommes tombés d'accord sur les différents points évoqués. Ainsi, Gérard Larcher a confirmé qu'il acceptait d'accueillir dans les salons du Sénat nos invités parlementaires de l'Europe et nos collègues de l'EPTA, le soir de notre conférence de célébration du trentième anniversaire de l'OPECST, le 24 septembre. Lui-même se libérera plus tôt des Journées parlementaires de son groupe pour être présent.

Concernant les nouveaux horaires de réunion des délégations fixés par la modification récente du Règlement du Sénat, le Président Gérard Larcher a entériné l'exception pour l'Office liée à la réserve interprétative du Conseil constitutionnel. Je lui ai indiqué qu'on conserverait nos horaires habituels pour nos réunions à l'Assemblée nationale, mais qu'on s'efforcerait de suivre les nouveaux horaires pour les réunions de l'OPECST au Sénat, qui s'y tiendraient donc quelquefois le jeudi matin.

S'agissant du déséquilibre des effectifs entre les secrétariats de l'Assemblée et du Sénat, le Président Gérard Larcher a confirmé le remplacement des fonctionnaires partants et évoqué le recrutement de stagiaires, en confiant le suivi de cette question à un membre de son cabinet.