Intervention de Alain Fauré

Nous retrouvons en ce début d'après-midi M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales, pour ouvrir la séquence d'auditions consacrées aujourd'hui au thème des « rigidités et marges budgétaires des collectivités du bloc local ».

Monsieur Delsol, vous êtes accompagné de Mme Françoise Taheri, sous-directrice des finances locales et de l'action économique, de M. Michel Duée, chef du département des études et des statistiques locales, et de Mme Rafaele Clamadieu, chef du bureau des budgets locaux et de l'analyse financière.

Alors que votre audition précédente était centrée sur la péréquation, il s'agit aujourd'hui de mieux cerner quelle est la capacité d'adaptation des collectivités à la baisse des dotations, à court et à moyen terme. Autrement dit, quels leviers sont utilisables ou peu praticables, dans quels délais et avec quelle efficacité, y compris les mesures désormais prévues par le Gouvernement ?

Conformément aux dispositions de l'article 6 de l'ordonnance du 17 novembre 1958, je vais maintenant vous demander, mesdames, messieurs, de prêter le serment de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité.