Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Réunion du 28 octobre 2015 à 9h30
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Paul Chanteguet, président :

Lors de sa réunion du 13 mai 2015, notre commission a décidé la création d'une mission d'information sur les oies cendrées, à la demande de M. Philippe Plisson, président du groupe d'études chasse et territoires, et l'a nommé rapporteur.

Au cours de ses travaux, M. Philippe Plisson a rencontré une cinquantaine de personnes, s'est rendu à Bruxelles et a effectué un déplacement aux Pays-Bas avec d'autres parlementaires.

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a déjà eu l'occasion, à de nombreuses reprises, d'aborder le thème de la chasse qui fait partie de ses compétences. Ainsi, lors de la dernière législature, nous avons examiné une proposition de loi de M. Jérôme Bignon relative à la chasse. De même, nous avons eu plusieurs débats sur la chasse au loup dans certains départements et sur certaines méthodes de chasse à l'occasion de l'examen du projet de loi relatif à la biodiversité.

La présente mission d'information était centrée sur les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oies cendrées. Dans un premier temps, M. Plisson nous expliquera pourquoi il a souhaité que soit créée cette mission d'information. Puis, il nous présentera les différentes propositions qu'il souhaite faire.

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