Intervention de François Brottes

Chers collègues, avant de débuter l'audition des représentants d'Alcatel-Lucent, je souhaiterais vous faire part de plusieurs informations concernant nos travaux de l'année prochaine. En premier lieu, je vous prie de bien vouloir accueillir Mme Laurence Abeille, du groupe écologiste, qui vient de rejoindre notre commission. Dans le cadre de la niche « écologiste » du 31 janvier 2013, nous examinerons la proposition de loi relative à l'application du principe de précaution défini par la Charte de l'environnement aux risques résultant des ondes électromagnétiques, dont Mme Abeille est la première signataire. C'est pourquoi je vous propose sa nomination en tant que rapporteure.

À la suite de l'échec de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre, la conférence des présidents a inscrit cette proposition de loi à l'ordre du jour du 17 janvier 2013. L'examen en commission de ce texte aura lieu le mercredi 9 janvier.

À la suite de l'avis rendu par le Conseil d'État, le rapporteur, que je connais très bien, souhaitera sans doute faire des ajustements au texte voté par l'Assemblée nationale. Nous veillerons à vous transmettre l'ensemble des éléments nouveaux le plus en amont possible, de façon à ce que nous puissions en discuter de manière approfondie en commission.