Intervention de Delphine Batho

Monsieur Costes, vous avez parlé d'une baisse rapide du diesel en France. Quand ce mouvement a-t-il commencé ? Cette baisse pourrait-elle s'accélérer par rapport à vos prévisions ?

Vous suggérez d'augmenter la vitesse de retrait du marché des véhicules diesel anciens et polluants en nous recommandant de mettre en place des mécanismes qui ne favorisent pas uniquement l'achat de véhicules neufs. N'est-ce pas contradictoire avec votre analyse selon laquelle les dispositifs de type « prime à la casse » n'ont, au final, qu'un effet conjoncturel ?

Par ailleurs, la stratégie que vous nous proposez ne reviendrait-elle pas à délocaliser la pollution, ce qui n'est pas notre objectif ? Un véhicule polluant qui n'irait pas à la casse a toutes les chances d'être revendu même si ce n'est pas sur le marché français – ce circuit valorise d'ailleurs l'automobile destinée à la casse.

Vous nous indiquez que les « normes européennes Euro 6 et Euro 6c permettront à nos véhicules diesel d'être pratiquement conformes aux normes américaines ». Pouvez-vous nous indiquer si, dans les faits, les normes européennes satisfont ou non les exigences américaines ?

Un débat a lieu sur la nature des tests d'homologation des véhicules. À mesure que les normes s'élèvent, l'écart augmente avec les conditions réelles de conduite. Dans quels délais les constructeurs peuvent-ils être en mesure de respecter effectivement la norme Euro 6 ?