Intervention de Rémi Delatte

Valoriser et encourager le bénévolat, c'est faire oeuvre utile et c'est pleinement nécessaire, même si je partage l'avis qu'il ne faut pas toucher à son principe même. Cette proposition de loi va dans le bon sens, et nous sommes enclins à la soutenir et à la voter.

J'aurai toutefois deux observations à formuler au rapporteur.

Tout d'abord, comment définir une responsabilité assumée ? Les associations sont extrêmement diverses, et l'implication de leurs dirigeants peut également varier dans une large mesure.

De plus, certaines associations dont le budget annuel est inférieur au plancher de 5 000 euros font un travail remarquable, à l'instar de celles qui interviennent dans le domaine du soutien scolaire, dont l'activité impose une présence importante, voire quotidienne, des bénévoles.